Mention Légale
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site quentinbarreautriathlon.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
Quentin Barreau
3 rue de l'Eglise 78300 POISSY
06 42 54 25 64
qbarreau79@gmail.com
Hébergeur :
Squarespace Ireland Limited
Squarespace House
Ship Street Great
Dublin 8
Irlande
D08 N12C
Squarespace Ireland Limited est une société à responsabilité limitée par actions qui dépend de la législation irlandaise et dont le numéro d’immatriculation est le 527641.
Représentants :
Colm MacCarvill - Directeur et secrétaire général
Courtenay O’Connor - Directrice
Numéro de TVA : IE 3041081MH
Conditions d'utilisation :
L'utilisation du site quentinbarreautriathlon.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site quentinbarreautriathlon.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Quentin Barreau, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Quentin Barreau.
Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l'occasion de l'utilisation du site quentinbarreautriathlon.com, peuvent être recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site quentinbarreautriathlon.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole Internet (IP) de l'utilisateur.
Liens hypertextes et cookies :
Le site quentinbarreautriathlon.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Quentin Barreau. Cependant, Quentin Barreau n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
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Droit applicable et attribution de juridiction :
Tout litige en relation avec l'utilisation du site quentinbarreautriathlon.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de POISSY.
Les principales lois concernées :
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique :
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.